Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S-CARTE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2R domicilié(e) 8, rue des Champs ZI du Fond Squin - 62500 - SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 405 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2R, Société à responsabilité limitée - 8, rue des Champs ZI du Fond Squin - 62500 - SAINT-MARTIN-AU-LAERT - France - SIREN 509405841
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Produits de l'imprimerie, papeterie, affiches, billets (tickets), cartes, cartes postales, cartes pour correspondance, fourniture pour écrire, écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, modèles d'écriture, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), fiches (papeterie), formulaires, formules, imprimés, timbres poste, publications, reproductions graphiques, stylos, photographie, images.
Micro-édition, publication de textes autres que textes publicitaires, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services d'imagerie numérique.
Services de dessinateur d'art graphique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S-CARTE"
